01. Éditeur du site & Direction de la publication
Le site internet atdesign.fr est édité par :
- Dénomination : Madame Amandine TENAILLEAU
- Nom commercial & Enseigne : Agence AT Design
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (Profession libérale non réglementée)
- Activité principale : Architecture d’intérieur, design d’espace et agencements sur mesure (Code APE / NAF : 74.10Z — Activités spécialisées de design)
- Siège social & Adresse professionnelle : 14 Rue des Gobinières, 85100 Les Sables-d'Olonne, France
- Numéro SIREN : 508 697 976
- Numéro SIRET (siège) : 508 697 976 00035
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR21508697976
- Immatriculation : Inscrite au Répertoire National des Entreprises (RNE) et auprès de l'INSEE le 23/10/2008
- Téléphone : 06 77 40 12 24
- Email de contact : amandine.tenailleau@gmail.com
- Directrice de la publication : Amandine Tenailleau
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle & Décennale : L'Agence AT Design a souscrit les garanties d'assurance professionnelle requises pour l'exercice de l'architecture d'intérieur et la maîtrise d'œuvre de conception (attestation fournie sur simple demande).
02. Hébergement du site
Le site est hébergé en France par la société :
- Hébergeur : o2switch SAS
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- RCS : Clermont-Ferrand B 510 909 807 — SAS au capital de 100 000 €
- Site officiel : https://www.o2switch.fr
03. Conception & Réalisation
La direction artistique, l'ingénierie front-end et le développement du présent site ont été réalisés par :
04. Propriété intellectuelle & Droits d'auteur
L'ensemble des éléments constituant le site de l'Agence AT Design (textes, concepts architecturaux, plans, croquis, photographies, agencements de mobilier, créations visuelles, charte graphique, logos, icônes et codes sources) est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, sans l'accord préalable exprès et écrit d'Amandine Tenailleau, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05. Crédits photographiques
Les visuels, prises de vue de chantiers et photographies de réalisations présentés sur ce site sont la propriété exclusive de l'Agence AT Design et de leurs auteurs respectifs :
- Photographies des projets & réalisations : Agence AT Design / Amandine Tenailleau
- Visuels & iconographie : Agence AT Design
06. Données personnelles
Pour connaître le détail de nos engagements concernant la collecte, le traitement et la sécurisation de vos données personnelles, ainsi que les modalités d'exercice de vos droits d'accès et de rectification, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
07. Droit applicable & Règlement des litiges
Le présent site internet et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction des Sables-d'Olonne et de La Roche-sur-Yon.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'opposerait à un professionnel.
